considérant que, en ce qui concerne la variété Aurora, la demande est actuellement examinée de manière approfondie par la Commission;
Décision 89/77/CEE · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/12/1988) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 89/77/CEE
RattachementDécision 89/77/CEE
Versionacte d'origine du 29/12/1988 (CELEX 31989D0077)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.