Décision 89/422/CEE · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/06/1989) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 89/422/CEE
RattachementDécision 89/422/CEE
Versionacte d'origine du 23/06/1989 (CELEX 31989D0422)
RéférenceConsidérant 10 de la décision 89/422/CEEEUR-Lex →

considérant qu'il paraît que la liste de ces variétés de maïs figurant à la décision 89/77/CEE contient quelques erreurs qu'il faut corriger;

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