considérant que, en raison de l'importance accrue des variétés hybrides de seigle dans la Communauté, il y a lieu d'adopter les modifications des définitions maintenant;
Directive 89/2/CEE · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
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TexteDirective 89/2/CEE
RattachementDirective 89/2/CEE
Versionacte d'origine du 15/12/1988 (CELEX 31989L0002)
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