considérant qu'il est donc nécessaire de déterminer les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE;
Directive (CELEX 31989L0014) · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/1988) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (CELEX 31989L0014)
RattachementDirective (CELEX 31989L0014)
Versionacte d'origine du 15/12/1988 (CELEX 31989L0014)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.