Article 1
Les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE figurent en annexe.
Droit de l'Union · Texte intégral
Directive de la Commission du 15 décembre 1988 déterminant les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés aux conditions d'isolement des cultures prévues à l'annexe I de la directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes (89/14/CEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 15/12/1988 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeDirective (CELEX 31989L0014)
Adopté le15 décembre 1988
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 4 considérants, 1 annexe
CELEX31989L0014
Considérants (4)
(1)
considérant que la directive 87/481/CEE a modifié les conditions prévues à l'annexe 1 paragraphe 4 de la directive 70/458/CEE en ce qui concerne l'isolement des cultures productrices des semences de poirée et de betterave rouge;
(2)
considérant que, selon la directive 87/481/CEE, la distance minimale par rapport à des cultures voisines de la même sous-espèce pouvant entraîner une pollinisation étrangère indésirable dépend si la culture de poirée ou de betterave rouge est d'une variété appartenant au même groupe de variétés que ces cultures voisines;
(3)
considérant qu'il est donc nécessaire de déterminer les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE;
(4)
considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,
Article 2
Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er janvier 1990.
Ils en informent immédiatement la Commission.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Annexes
Annexe
ANNEXE
I. Beta vulgaris L. var. vulgaris, poirée
Beta vulgaris L. var. conditiva Alef., betterave rouge.
Dans les cas où la culture est d'une variété génétiquement monogerme, les variétés multigermes sont considérées comme appartenant à un groupe différent.
II. Beta vulgaris L. var. vulgaris, poirée
Sous réserve du point I, les variétés sont classées en cinq groupes, sur la base de leurs caractères, comme suit:
| Groupe | Caractères
| (1) | (2)
| 1 | Pétiole blanc et limbe vert clair, sans anthocyane
| 2 | Pétiole blanc et limbe vert moyen à vert foncé, sans anthocyane
| 3 | Pétiole vert et limbe vert moyen à vert foncé, sans anthocyane
| 4 | Pétiole rosé et limbe vert moyen à vert foncé
| 5 | Pétiole rouge et limbe anthocyane
III. Beta vulgaris L. var. conditiva Alef., betterave rouge
Sous réserve du point I, les variétés sont classées en six groupes, sur la base de leurs caractères, comme suit:
| Groupe | Caractères
| (1) | (2)
| 1 | Racine plate ou aplatie et chair rouge ou violette
| 2 | Racine ronde ou arrondie et chair blanche
| 3 | Racine ronde ou arrondie et chair jaune
| 4 | Racine ronde ou arrondie et chair rouge ou violette
| 5 | Racine oblongue étroite et chair rouge ou violette
| 6 | Racine obtriangulaire étroite et chair rouge ou violette