Directive 89/491/CEE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/01/2013 (consolidation EUR-Lex 01989L0491-20130102, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/07/1989).

TexteDirective 89/491/CEE

RattachementDirective 89/491/CEE

VersionConsolidée au 02/01/2013 (CELEX 01989L0491-20130102)

Référencearticle 1 de la directive 89/491/CEEEUR-Lex →

Les directives susmentionnées sont modifiées conformément aux annexes de la présente directive:

— la directive 70/157/CEE est modifiée conformément à l'annexe I,

— la directive 70/220/CEE est modifiée conformément à l'annexe II,

— la directive 72/245/CEE est modifiée conformément à l'annexe III,

— la directive 72/306/CEE est modifiée conformément à l'annexe IV,

— la directive 80/1268/CEE est modifiée conformément à l'annexe V,

— la directive 80/1269/CEE est modifiée conformément à l'annexe VI.

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