Règlement (CEE) n° 1260/89 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/05/1989 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 1260/89
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 1260/89
VersionVersion d'origine (CELEX 31989R1260)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 1260/89EUR-Lex →

| Description de la marchandise | Classement (Code NC) | Motivation

| (1) | (2) | (3)

| Produit ayant l'aspect d'une cire molle et blanche, constitué d'un mélange d'hydrocarbures alpha-oléfiniques à nombre pair d'atomes de carbone (18 à 26), les constituants principaux ayant 20 et 22 atomes de carbone (80 % ou plus en poids) | 27129090 |

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, et par le libellé des codes NC 2712 et 27129090.

Il s'agit d'un produit similaire à ceux visés par la deuxième partie du libellé de la position 2712.

| [4,4'-bis(1,1,3,3-tetramethylbutyl)-2,2'-thiodiphenolato-0,0',S](butylamine)nickel(II) | 29309090 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note 6 du chapitre 29, et par le libellé des codes NC 2930 et 29309090.

| Solution dans un solvant organique volatil (25 % en poids environ) d'un dérivé de triazine (75 % en poids environ), formé par polymérisation de réorganisation d'hexaméthylènediisocynate (HMDI), dont les groupes isocyanate libres sont protégés | 39119090 |

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note 3 du chapitre 39, et par le libellé des codes NC 3911 et 39119090.

Le produit en question a le caractère d'un polymère, il est à considérer comme un prépolymère.

Aller plus loin

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