| Description de la marchandise | Classement Code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1) Morceaux de charbon de bois imprégnés d'un hydrocarbure cireux, la teneur en hydrocarbure étant de l'ordre de 25 % en poids de l'ensemble
et
2) Briquettes de charbon de bois aggloméré au moyen d'un liant et contenant du nitrate de sodium
Ces marchandises sont utilisées comme combustible pour barbecue et conditionnées en sacs de 2 à 10 kg
| 36069090 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note légale 2 point a) du chapitre 36 ainsi que par le libellé des codes NC 3606 et 36069090.
S'agissant de combustibles sous forme solide préparés, ces produits ne peuvent pas être classés dans le code NC 4402 [voir également les notes explicatives du système harmonisé, code 3606 sous-titre II point C)].