Version d'origine : acte du 14/07/1989 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 2141/89
RattachementRèglement (CEE) n° 2141/89
VersionVersion d'origine (CELEX 31989R2141)
Référencearticle 1 du règlement (CEE) n° 2141/89EUR-Lex →
Les marchandises reprises ci-après sont classées dans les codes de la nomenclature combinée indiqués en regard de chacune d'elles:
1) | panneaux légers, de forme carrée ou rectangulaire, constitués d'une plaque de polystyrène expansé recouverte sur ses deux faces d'une feuille de papier. L'épaisseur totale du papier représente moins de 10 % de l'épaisseur totale de l'article: | 39211100;
2) | panneaux légers, de forme carrée ou rectangulaire, constitués d'une couche de polystyrène expansé recouverte sur ses deux faces d'une feuille de papier blanc couché au kaolin, sans fibres obtenues par un procédé mécanique et d'un poids au mètre carré excédant 150 g. L'épaisseur totale du papier représente au moins 10 % de l'épaisseur totale de l'article: | 48101200.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.