| Description de la marchandise | Classement Code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
|
1. Côtes droits ou gauches de lieus noirs salés, sans tête, colonne vertébrale, nageoires et viscères, avec la peau et les épipleures, mais sans autres arrêtes et os, appelés « filets standards »
| 03053090 |
Le clacement est déterminé par les dispositions des règles générales de la nomenclature combinée 1 et 6, ainsi que par les libellés des codes NC 0305, 030530 et 03053090
Le produit est un filet au sens des notes explicatives de la nomenclature relatives aux codes NC 03053011 à 03053090 ainsi que 03042011 à 03042099, deuxième alinéa
|
2. Préparation alimentaire contenant:
— 99,2 % de saccharose
— 0,6 % d'aspartame
— 0,2 % d'acésulphame K
Le produit est conditionné en petits cubes et sert d'édulcorant de régime
| 21069099 |
Le clacement est déterminé par les dispositions des règles générales de la nomenclature combinée 1 et 6, ainsi que par les libellés des codes NC 2106, 210690 et 21069099
En raison du pouvoir sucrant élevé de l'édulcorant de synthèse contenu dans le produit, ce dernier a perdu le caractère de sucre du code NC 1701 et constitue une préparation alimentaire (voir aussi les notes explicatives du SH, position 2106, deuxième alinéa, point 10)