considérant que, par sa décision 89/563/CEE (3), la Commission a approuvé le plan d'éradication accélérée de la peste porcine classique présenté par la Grèce, qui a été appliqué sur une base régionale;
Décision 90/251/CEE · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/05/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 90/251/CEE
RattachementDécision 90/251/CEE
Versionacte d'origine du 22/05/1990 (CELEX 31990D0251)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.