Décision (CELEX 31990D0420) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 31990D0420)
RattachementDécision (CELEX 31990D0420)
Versionacte d'origine du 25/07/1990 (CELEX 31990D0420)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 31990D0420)EUR-Lex →

considérant que la Commission a examiné les éléments dont on dispose quant au pouvoir cancérigène du di(2-éthylhexyl)phthalate et a consulté les spécialistes en cancérogenèse, mutagenèse et tératogenèse désignés par les États membres;

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