Décision 90/609/CEE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/11/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 90/609/CEE
RattachementDécision 90/609/CEE
Versionacte d'origine du 20/11/1990 (CELEX 31990D0609)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 90/609/CEEEUR-Lex →

considérant que plusieurs foyers de peste porcine classique sont apparus dans certaines parties de la Belgique;

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