Directive (CELEX 31990L0269) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 26/07/2019 (consolidation EUR-Lex 01990L0269-20190726, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/05/1990).

TexteDirective (CELEX 31990L0269)
IntituléANNEXE IEn vue d'une analyse multifactorielle, il peut être tenu compte simultanément des différents éléments figurant aux annexes I et II. — En vue d'une analyse multifactorielle, il peut être tenu compte simultanément des différents éléments figurant aux annexes I et II.
RattachementDirective (CELEX 31990L0269)
VersionConsolidée au 26/07/2019 (CELEX 01990L0269-20190726)
RéférenceAnnexe de la directive (CELEX 31990L0269)EUR-Lex →

ÉLÉMENT DE RÉFÉRENCE

Article 3 paragraphe 2, article 4 points a) et b) et article 6 paragraphe 2

1. Caractéristiques de la charge

La manutention manuelle d'une charge peut présenter un risque, notamment dorso-lombaire, dans les cas suivants:

— la charge est trop lourde ou trop grande,

— elle est encombrante ou difficile à saisir,

— elle est en équilibre instable ou son contenu risque de se déplacer,

— elle est placée de telle façon qu'elle doit être tenue ou manipulée à distance du tronc ou avec une flexion ou une torsion du tronc,

— elle est susceptible, du fait de son aspect extérieur et/ou de sa consistance, d'entraîner des lésions pour le travailleur, notamment en cas de heurt.

2. Effort physique requis

Un effort physique peut présenter un risque, notamment dorso-lombaire, dans les cas suivants:

— il est trop important,

— il ne peut être réalisé que par un mouvement de torsion du tronc,

— il peut entraîner un mouvement brusque de la charge,

— il est accompli alors que le corps est en position instable.

3. Caractéristiques du milieu de travail

Les caractéristiques du milieu de travail peuvent accroître un risque, notamment dorso-lombaire, dans les cas suivants:

— l'espace libre, notamment vertical, est insuffisant pour l'exercice de l'activité concernée,

— le sol est inégal, donc source" de trébuchements, ou bien glissant pour les chaussures que porte le travailleur,

— l'emplacement ou le milieu de travail ne permettent pas au travailleur la manutention manuelle de charges à une hauteur sûre ou dans une bonne posture,

— le sol ou le plan de travail présentent des dénivellations qui impliquent la manipulation de la charge sur différents niveaux,

— le sol ou le point d'appui sont instables,

— la température, l'humidité ou la circulation de l'air sont inadéquates.

4. Exigences de l'activité

L'activité peut présenter un risque, notamment dorso-lombaire, lorsqu'elle comporte l'une ou plusieurs des exigences suivantes:

— des efforts physiques sollicitant notamment le rachis, trop fréquents ou trop prolongés,

— une période de repos physiologique ou de récupération insuffisante,

— des distances trop grandes d'élévation, d'abaissement ou de transport,

— une cadence imposée par un processus non susceptible d'être modulé par le travailleur.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01990L0269-20190726. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).