considérant que, selon les connaissances scientifiques et techniques actuelles, il apparaît que certaines variétés d'avoine ( Avena sativa ) du type " avoine nue " sont prometteuses pour des fins fourragères; considérant, toutefois, qu'il est difficile de produire des semences de ces variétés d'une faculté germinative égale à celle normalement atteinte par des semences d'autres variétés d'avoine;
Directive 90/623/CEE · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/11/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 90/623/CEE
RattachementDirective 90/623/CEE
Versionacte d'origine du 07/11/1990 (CELEX 31990L0623)
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