Directive 90/623/CEE · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/11/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 90/623/CEE
RattachementDirective 90/623/CEE
Versionacte d'origine du 07/11/1990 (CELEX 31990L0623)
RéférenceConsidérant 4 de la directive 90/623/CEEEUR-Lex →

considérant qu'il ressort dudit complément de données qu'il conviendrait de maintenir cette réduction pendant quelque temps afin de pouvoir collecter et évaluer de nouvelles données techniques supplémentaires concernant ces variétés;

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31990L0623. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).