| Description de la marchandise | Classement Code NC | Motivation
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1. Produits se présentant sous forme de poudre fine, blanche, constitués:
d'un mélange d'amidon de blé natif et de faibles quantités d'amidon de blé acétylé ou d'amidon de blé très faiblement acétylé, et ayant les caractéristiques suivantes:
— teneur en amidon (déterminée par la méthode Ewers): 95 % en poids ou plus, calculée sur matière sèche,
— teneur en acétylé (déterminée par la méthode enzymatique): inférieure à 0,5 % en poids, calculée sur matière sèche
| 11081100 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour 1 interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 1108 et 11081100.
Ces produits, en raison de leurs caractéristiques (notamment leur faible teneur en acétyle), sont à considérer comme des amidons du code NC 11081100 et non pas comme des amidons estérifiés du code NC 35051050.
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2. Produits se présentant sous forme de poudre fine, blanche, constitués:
d'un mélange d'amidon de maïs natif et de faibles quantités d'amidon de maïs acétylé ou d'amidon de maïs très faiblement acétylé, et ayant les caractéristiques suivantes:
— teneur en amidon (déterminée par la méthode Ewers): 95 % en poids ou plus, calculée sur matière sèche,
— teneur en acétyle (déterminée par la méthode enzymatique): inférieure à 0,5 % en poids, calculée sur matière sèche
| 11081200 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour 1 interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 1108 et 11081200.
Ces produits, en raison de leurs caractéristiques (notamment leur faible teneur en acétyle), sont à considérer comme des amidons du code NC 11081200 et non pas comme des amidons estérifiés du code NC 35051050.
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3. Produits se présentant sous forme de poudre fine, blanche, constitués:
d'un mélange de fécule de pommes de terre natif et de faibles quantités de fécule de pommes de terre acétylé ou de fécule de pommes de terre très faiblement acétylé, et ayant les caractéristiques suivantes:
— teneur en amidon (déterminée par la méthode Ewers): 95 % en poids ou plus, calculée sur matière sèche,
— teneur en acétylé (déterminée par la méthode enzymatique): inférieure à 0,5 % en poids, calculée sur matière sèche
| 11081300 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour 1 interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 1108 et 11081300.
Ces produits, en raison de leurs caractéristiques (notamment leur faible teneur en acétyle), sont à considérer comme des amidons du code NC 11081300 et non pas comme des amidons estérifiés du code NC 35051050.
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4. Produits se présentant sous forme de poudre fine, blanche, constitués:
d'un mélange d'amidon de manioc natif et de faibles quantités d'amidon de manioc acétylé ou d'amidon de manioc très faiblement acétylé, et ayant les caractéristiques suivantes:
— teneur en amidon (déterminée par la méthode Ewers): 95 % en poids ou plus, calculée sur matière sèche,
— teneur en acétylé (déterminée par la méthode enzymatique): inférieure à 0,5 % en poids, calculée sur matière sèche
| 11081400 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour 1 interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 1108 et 11081400.
Ces produits, en raison de leurs caractéristiques (notamment leur faible teneur en acétyle), sont à considérer comme des amidons du code NC 11081400 et non pas comme des amidons estérifiés du code NC 35051050.