| Description de la marchandise |
Classement
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Logiciel de loisirs se présentant sous la forme de disques enregistrés, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
| 8524 90 91 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 6 du chapitre 85, ainsi que par le libellé des codes NC 8524, 852490 et 85249091.
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3. Lampe-témoin munie de deux broches de connexion et constituée d'une enveloppe de plastique (translucide) colorée (30 mm de longueur et 8 mm de diamètre), dans laquelle est installée une source lumineuse comportant une lampe à effluve et deux résistances. Elle est du type incorporé dans les appareils électroménagers et sert à indiquer que l'appareil est raccordé au réseau électrique. Elle peut être utilisée sur des installations de 220 et 380 V.
| 8531 80 90 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 1 point f) du chapitre 94 ainsi que par le libellé des codes NC 8531, 853180 et 85318090.
La lampe-témoin est plus qu'une lampe lumineuse du code NC 8539. Elle est du type utilisé pour indiquer la présence de courant électrique dans différents appareils et doit, par conséquent, être considérée comme étant un appareil électrique de signalisation visuelle du code NC 8531.
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4. Élément d'optique consistant en une lentille de forme octogonale en résine acrylique fixée sur support métallique simple, du type utilisé dans l'assemblage de rétroprojecteurs
| 9002 90 91 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 9002, 900290 et 900291.
En raison de sa fixation sur le support métallique, l'élément est considéré comme monté.