Règlement (CEE) n° 456/90 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/02/1990 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 456/90
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 456/90
VersionVersion d'origine (CELEX 31990R0456)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 456/90EUR-Lex →

Quantités faisant l'objet de la fourniture à la Roumanie

1. 2 // // (En tonnes) // Maïs // 62 500 // Seigle // 62 500 // Beurre // 2 500 // Huile d'olive // 2 500 // Viande bovine // 10 000

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31990R0456. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).