Règlement (CEE) n° 542/90 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/03/1990 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 542/90
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 542/90
VersionVersion d'origine (CELEX 31990R0542)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 542/90EUR-Lex →

| Description de la marchandise | Classement Code NC | Motivation

| (1) | (2) | (3)

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1. Suspension aqueuse de cire de carnauba du type utilisé comme anti-adhérant pour matières plastiques en feuilles et produits similaires

| 38239098 |

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi par le libellé des codes NC 3823, 382390 et 38239098.

Le produit de l'espèce ne présente pas les caractéristiques des marchandises des positions 3405 et 3809.

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2. Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) sous une des formes décrites dans la note 3 b) du chapitre 40 contenant de très faibles quantités de talc. Ce dernier produit est ajouté en surface en tant qu'agent anti-poissage

| 40024900 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée de la note 5 b) 1o du chapitre 40 ainsi que par le libellé des codes NC 4002 et 40024900

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