considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des fruits et légumes, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Règlement (CEE) n° 573/90 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
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TexteRèglement (CEE) n° 573/90
RattachementRèglement (CEE) n° 573/90
Versionacte d'origine du 07/03/1990 (CELEX 31990R0573)
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