Règlement (CEE) n° 946/90 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/04/1990 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 946/90
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 946/90
VersionVersion d'origine (CELEX 31990R0946)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 946/90EUR-Lex →

Liste des organismes stockeurs auxquels il est fait référence à l'article 1er du présent règlement

SULTANINES

1. Ksos, Kanari 24, Athina, Grèce.

2. Enosis Georgicon Sineterismon Iracliou Critis, Iraclio Critis, Grèce.

3. Enosis Georgicon Sineterismon Messaras, Mires Iracliou Critis, Grèce.

4. Enosis Georgicon Sineterismon Monofatsiou, Assimi Iracliou Critis, Grèce.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31990R0946. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).