considérant que le règlement (CEE) n° 1331/90 (6) prévoit, entre autres, de reporter la variété «Hybrides de Badischer Geudertheimer», classée actuellement sous le numéro d'ordre n° 1 «Badischer Geudertheimer et ses hybrides», à la variété sous les numéros d'ordre 11 a) Forchheimer Havanna II c, 11 b) Nostrano del Brenta, 11 c) Resistente 142 et 11 d) Gojano; que, suite à ce report, il convient d'adapter les pourcentages et les quantités pour ces variétés;
Règlement (CEE) n° 1332/90 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/05/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 1332/90
RattachementRèglement (CEE) n° 1332/90
Versionacte d'origine du 14/05/1990 (CELEX 31990R1332)
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