| Description de la marchandise | Classement Code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Préparation sous forme de capsules de gélatine non conditionnées pour la vente au détail, contenant chacune:
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— huile de sardines
| 500,0 mg
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— ail en poudre
| 60,0 mg
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— cire d'abeille
| 24,0 mg
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— émulsifiant végétal
| 11,0 mg
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— antioxydant
| 5,0 mg
| 21069091 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069091.
Ce produit, qui n'est pas préparé à des fins thérapeutiques ou prophylactiques est à considérer comme un complément alimentaire visé par les notes explicatives du système harmonisé, position 2106.
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2. Préparation sous forme de comprimés conditionnés pour la vente au détail et comportant des indications sur la composition et l'utilisation. Chaque comprimé contient:
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— feuilles de papaye (en poudre)
| 152,5 mg
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— papaïne
| 17,5 mg
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— adjuvants
| 80,0 mg
Le produit contient 4 % de saccharose (y compris du sucre interverti)
| 21069091 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069091.
Ce produit, qui n'est pas préparé à des fins thérapeutiques ou prophylactiques est à considérer comme un complément alimentaire visé par les notes explicatives du système harmonisé, position 2106.
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3. Préparation sous forme de capsules de gélatine, contenant un extrait d'ail dans une huile végétale, conditionnées pour la vente au détail et comportant des indications sur la composition et l'utilisation
| 21069091 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069091.
Ce produit, qui n'est pas préparé à des fins thérapeutiques ou prophylactiques est à considérer comme un complément alimentaire visé par les notes explicatives du système harmonisé, position 2106.
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4. Préparation sous forme de comprimés non conditionnés pour la vente au détail, contenant chacun:
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— ail en poudre
| 270,0 mg
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— lactosérum en poudre
| 216,5 mg
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— levure de brasserie
| 27,0 mg
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— acide alginique
| 22,0 mg
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— varech
| 9,0 mg
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— stéarate de magnésium
| 5,5 mg
Le produit contient plus que 2,5 % en poids de protéines du lait
| 21069099 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 210690 en 21069099.
Ce produit, qui n'est pas préparé à des fins thérapeutiques ou prophylactiques est à considérer comme un complément alimentaire visé par les notes explicatives du système harmonisé, position 2106.
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5. Préparation sous forme de comprimés, conditionnés pour la vente au détail et comportant des indications sur la composition et l'utilisation. Chaque comprimé contient:
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— garance (Radix Rubia) en poudre
| 200 mg
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— adjuvants
| 50 mg
Le produit contient 14% de saccharose (y compris du sucre interverti)
| 21069099 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069099.
Ce produit, qui n'est pas préparé à des fins thérapeutiques ou prophylactiques est à considérer comme un complément alimentaire visé par les notes explicatives du système harmonisé, position 2106.