Règlement (CEE) n° 1936/90 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CEE) n° 1936/90
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 1936/90
VersionVersion d'origine (CELEX 31990R1936)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 1936/90EUR-Lex →

1. 2.3 // // // // Description de la marchandise // Classement code NC // Motivation // // // // (1) // (2) // (3) // // // // 1. Vêtement en bonneterie (100 % fibres synthétiques), léger, avec bretelles fines, couvrant le tronc, jusqu'à l'entrejambe. Ce vêtement est muni d'un élastique dans le dos au niveau de la taille et se ferme à l'entrejambe au moyen de trois boutons-pressions. Il est également bordé de dentelles à la mécanique (voir photographie no 440) (*) // 6108 92 00 // Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 6108 et 6108 92 00 // 2. Vêtement en bonneterie (100 % coton), léger, avec manches courtes, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant au-dessous de la taille. Il présente une encolure arrondie, des épaulettes internes ainsi que des décorations sous forme de cinq plis cousus à l'extrémité des manches (voir photographie no 449) (*) // 6109 10 00 // Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 2 du chapitre 61, ainsi que par le libellé des codes NC 6109 et 6109 10 00 // // //

(*) Les photographies ont un caractère purement indicatif.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31990R1936. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).