Version d'origine : acte du 09/08/1990 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 2368/90
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 2368/90
VersionVersion d'origine (CELEX 31990R2368)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 2368/90EUR-Lex →
1. 2.3 // // // // Description de la marchandise // Classement code NC // Motivation // // // // (1) // (2) // (3) // // // // 1. Vêtement en bonneterie (100 % coton), léger, de coupe ample, avec manches courtes, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps descendant en dessous de la taille. Il présente au niveau de l'encolure un bord-côte rapporté formant un col ajusté et montant sans ouverture. Ce vêtement présente également des décorations dans le dos et au niveau de la poitrine, ainsi qu'un ourlet à l'extrémité des manches et à la base (photographie no 450) (*) // 6110 20 99 // Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par le libellé des codes NC 6110, 6110 20 et 6110 20 99, ainsi que par les notes explicatives du code NC 6110. // // //
(*) Les photographies ont un caractère purement indicatif.
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