| Description de la marchandise | Classement Code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
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2. Produit constitué par un mélange de maïs entier broyé et de résidus de l'extraction, au moyen de la pression, de l'huile de germes de maïs obtenus par voie sèche. Il présente les caractéristiques analytiques suivantes:
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— Amidon
| 44,9 % sur sec
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— Matières grasses
| 4,9 % sur sec
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— Protéines (azote x 6,25)
| 16,8 % sur sec.
La détermination de la teneur en amidon et en protéines a été effectuée en appliquant les méthodes reprises dans la Règlement (CE) no 152/2009, annexe III, parties L et C, respectivement.
La détermination de la teneur en matières grasses ainsi que de l'humidité a été effectué en appliquant les méthodes reprises dans la Règlement (CE) no 152/2009, annexe III, parties H et A, respectivement.
| 23099051 | Le classement est déterminé par les règles générales interprétatives de la nomenclature combinée 1 et 6 ainsi que par le libellé des codes NC 2309, 230990 et 23099051.
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3. Produit constitué par un mélange de maïs entier broyé et de résidus de l'extraction, au moyen de la pression, de l'huile de germes de maïs obtenus par voie humide. Il présente les caractéristiques analytiques suivantes:
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— Amidon
| 42,7 % sur sec
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— Matières grasses
| 4,9 % sur sec
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— Protéines (azote × 6,25)
| 13,5 % sur sec.
La détermination de la teneur en amidon et en protéines a été effectuée en appliquant les méthodes reprises dans la Règlement (CE) no 152/2009, annexe III, parties L et C, respectivement.
La détermination de la teneur en matières grasses ainsi que de l'humidité a été effectuée en appliquant les méthodes reprises dans la Règlement (CE) no 152/2009, annexe III, parties H et A, respectivement.
| 23099051 | Le classement est déterminé par les règles générales interprétatives de la nomenclature combinée 1 et 6 ainsi que par le libellé des codes NC 2309, 230990 et 23099051.
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4. Produit constitué par un mélange de son de maïs et de résidus de l'extraction par solvant de l'huile de germes de maïs obtenus par voie humide. Il présente les caractéristiques suivantes:
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— Amidon
| 44,8 % sur sec
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— Matières grasses
| 4,2 % sur sec
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— Protéines (azote × 6,25)
| 13,4% sur sec.
La détermination de la teneur en amidon et en protéines a été effectuée en appliquant les méthodes reprises dans la Règlement (CE) no 152/2009, annexe III, parties L et C, respectivement.
La détermination de la teneur en matières grasses ainsi que de l'humidité a été effectuée en appliquant les méthodes reprises dans la Règlement (CE) no 152/2009, annexe III, parties H et A, respectivement.
| 23099051 | Le classement est déterminé par les règles générales interprétatives de la nomenclature combinée 1 et 6 ainsi que par le libellé des codes NC 2309, 230990 et 23099051.