considérant que, à partir de la deuxième étape de la période de transition, le régime des certificats d'importation prévu par le règlement (CEE) n° 1385/88 de la Commission (3), modifié par le règlement (CEE) n° 1663/90 (4), s'applique au Portugal; qu'il convient d'adapter en conséquence ledit règlement;
Règlement (CEE) n° 3821/90 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
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TexteRèglement (CEE) n° 3821/90
RattachementRèglement (CEE) n° 3821/90
Versionacte d'origine du 19/12/1990 (CELEX 31990R3821)
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