Décision 91/89/CEE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/02/1991 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 91/89/CEE
RattachementDécision 91/89/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31991D0089)
Référencearticle 1 de la décision 91/89/CEEEUR-Lex →

Une étude comparative de l'inactivation des agents de la tremblante et de l'encéphalopathie spongiforme bovine sera effectuée au Royaume-Uni, en vue d'identifier les processus pratiques susceptibles de détruire toutes les souches des agents, conformément aux clauses et conditions de l'annexe .

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31991D0089. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).