Décision 91/637/CEE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 17/05/1994 (consolidation EUR-Lex 01991D0637-19940517, la plus récente en français ; acte d'origine du 03/12/1991). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 91/637/CEE
IntituléANNEXE
RattachementDécision 91/637/CEE
VersionConsolidée au 17/05/1994 (CELEX 01991D0637-19940517)
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Numéro du message:

1. ORIGINE

— Date d'envoi du message:

— Date prévue de départ:

— Heure prévue de départ:

— Nom de l'expéditeur:

— Lieu de départ (code pays, code unité, nom de la localité, code postal)

— Certificat sanitaire:

— — numéro

— date

— Nom du vétérinaire signataire du certificat

2. DESTINATION

— Code pays — code unité

— Nom et adresse du destinataire:

— Lieu de destination (code pays — code unité, nom de la localité, code postal)

3. MARCHANDISE

— Nature — code

— Nombre/quantité

4. MOYEN DE TRANSPORT

— Type de transport

— Identification du moyen de transport (numéro d'immatriculation du camion, numéro du wagon, numéro du vol, nom du bateau, numéro du conteneur, …)

5. COMMENTAIRE

Notamment:

— pour les postes d'inspection frontaliers: origine des animaux et des produits,

— pour l'exportation vers un pays tiers: nom du pays tiers de destination,

— dans le cas où les animaux n'ont pas quitté le lieu de départ:

— «remplace le message no …»/«annule le message no …»

(

1

) JO no L 224 du 18. 8. 1990, p. 29.

(

2

) JO no L 268 du 24. 9. 1991, p. 56.

(

3

) JO no L 221 du 9. 8. 1991, p. 30.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01991D0637-19940517. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).