Directive (CELEX 31991L0322) · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/05/1991) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (CELEX 31991L0322)
RattachementDirective (CELEX 31991L0322)
Versionacte d'origine du 29/05/1991 (CELEX 31991L0322)
RéférenceConsidérant 10 de la directive (CELEX 31991L0322)EUR-Lex →

considérant que, pour certains agents, il sera nécessaire de considérer à l'avenir toutes les voies d'absorption, y compris la possibilité de pénétration cutanée, afin d'assurer le meilleur niveau de protection possible ;

Aller plus loin

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