Version d'origine : acte du 25/02/1991 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 441/91
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 441/91
VersionVersion d'origine (CELEX 31991R0441)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 441/91EUR-Lex →
| Désignation des marchandises | Classement code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
| Poupées en matière plastique à membres articulés, d'une grandeur de 140 mm, dont le buste en matière plastique transparente est rempli d'environ 10 g de gommes à mâcher contenant de la saccharose sous forme de petits bonbons pouvant être retirés par une ouverture placée sous la boucle de la ceinture de la poupée |
17041019
17041099
| Gommes à mâcher |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 5 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 1704, 170410, 17041019, 17041099 (selon la teneur en saccharose), 9502, 950210 et 95021010.
Ces poupées ne constituent pas l'emballage habituel des gommes à mâcher et par conséquent doivent être classées séparément.
| 95021010 | Poupées
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