considérant que le présent règlement concerne également les produits visés par le règlement (CEE) no 1287/83 de la Commission; que, dès lors, il y a lieu d'abroger ce dernier;
Règlement (CEE) n° 441/91 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/02/1991) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CEE) n° 441/91
RattachementRèglement (CEE) n° 441/91
Versionacte d'origine du 25/02/1991 (CELEX 31991R0441)
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.