Description des marchandises Classification Code NC Motivation ( 1 ) ( 2 ) ( 3 ) 1 . Assortiment comprenant :
- un article rectangulaire ( dimensions 183 × 274 cm ) confectionné à partir d'un tissu ( 100 % coton ) dont les bords présentent des découpes arrondies et ouvragées . Il présente en sa partie centrale et dans chaque coin des décorations sous forme d'incrustations de dentelle au crochet et d'applications de tissu et de broderies de différentes couleurs ( nappe )
- douze articles de forme carrée ( dimensions 46 × 46 cm ) confectionnés dans le même tissu de coton . Ils sont ourlés et présentent dans un seul coin un des motifs brodés figurant sur la nappe ( serviettes ) 6302 51 90 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 7 de la section XI, la note 1 du chapitre 63, ainsi que par le libellé des codes NC 6302, 6302 51 et 6302 51 90 2 . Assortiment comprenant :
- un article rectangulaire ( dimensions 243 × 279 cm ) confectionné à partir d'un tissu ( 100 % lin ) dont les bords présentent des découpes arrondies et ouvragées . Il présente sur toute la surface des broderies dont un grand nombre comporte des jours ( nappe )
- douze articles de forme carrée ( dimensions 41 × 41 cm ) confectionnés dans le même tissu de lin . Ils présentent des bords avec découpes ouvragées ainsi qu'une broderie à jour concordante avec celles figurant sur la nappe dans un seul coin 6302 52 00 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 7 de la section XI, la note 1 du chapitre 63, ainsi que par le libellé des codes NC 6302 et 6302 52 00