Version d'origine : acte du 14/06/1991 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 1657/91
RattachementRèglement (CEE) n° 1657/91
VersionVersion d'origine (CELEX 31991R1657)
RéférenceTexte du règlement (CEE) n° 1657/91EUR-Lex →
Avis juridique important
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31991R1657
Règlement (CEE) n° 1657/91 de la Commission, du 14 juin 1991, relatif à la réalisation d'actions de promotion et de publicité dans le secteur du lait et des produits laitiers
Journal officiel n° L 151 du 15/06/1991 p. 0045 - 0050
édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 38 p. 0015
édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 38 p. 0015
Rectificatif au règlement (CEE) n° 1657/91 de la Commission, du 14 juin 1991, relatif à la réalisation d'actions de promotion et de publicité dans le secteur du lait et des produits laitiers (« Journal officiel des Communautés européennes » n° L 151 du 15 juin 1991.)
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- au deuxième considérant, septième ligne: >TABLE>
- à l'article 1er, paragraphe 4, avant-dernière ligne: >TABLE>
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- à l'article 4, paragraphe 1, point b), première ligne: >TABLE>
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- à l'article 5, paragraphe 1, point a), troisième ligne: >TABLE>
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