Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 26/07/1991 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
Le règlement (CEE) no 2190/90 est modifié de la manière suivante.
1) L'article 1er paragraphe 1 est modifié comme suit à partir du 1er août 1991:
a) les termes « 158 tonnes » et « 10 000 tonnes » sont remplacés respectivement par « 204 tonnes » et « 4 400 tonnes »;
b) le prix de « 9,3 écus » est remplacé par « 8,3 écus ».
2) À l'annexe, sous « Raisins de Corinthe », est ajouté le point suivant:
« 3. Union des coopératives agricoles d'Élide-Olympie. »
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.