| Description de la marchandise |
Classement
(Code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Vêtement tissé (100 % coton), d'une pièce, sans manches, recouvrant à la fois la partie supérieure et la partie inférieure du corps jusqu'en dessous des genoux, enveloppant séparément les jambes. Il présente des poches insérées au niveau des hanches. Ce vêtement, dont la partie inférieure est coupée de façon ample, présente également une ouverture partielle sur le devant munie d'un boutonnage côté droit sur côté gauche. (Voir photographie no 458).
| 62044200 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par le libellé des codes NC 6204 et 62044200 ainsi que par les notes explicatives des codes NC 62044100 ào 62044990.
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2. Vêtement tissé (100 % coton), d'une pièce, resserré à la taille, recouvrant à la fois la partie supérieure et la partie inférieure du corps jusqu'au-dessus des genoux, enveloppant séparément les jambes. Il présente des manches courtes, deux poches insérées au niveau des hanches et une poche appliquée au niveau de la poitrine. Ce vêtement muni d'un col présente une ouverture partielle sur le devant munie d'un boutonnage côté droit sur côté gauche. (Voir photographie no 457).
| 62114290 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 6211, 621142 et 62114290.
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3. Vêtement tissé (100 % fibres synthétiques), d'une pièce, recouvrant à la fois la partie supérieure et la partie inférieure du corps jusqu'aux chevilles, enveloppant séparément les jambes, avec manches courtes et poches insérées au niveau des hanches. Ce vêtement muni d'un col présente une ouverture partielle sur le devant munie d'un boutonnage côté droit sur côté gauche. Ce vêtement est accompagné d'une ceinture à nouer réalisée dans le même tissu. (Voir photographie no 456).
| 62114390 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 6211, 621143 et 62114390.