Décision (CELEX 31992D0275) · Article

Article 1

Article en vigueur.

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TexteDécision (CELEX 31992D0275)
RattachementDécision (CELEX 31992D0275)
VersionVersion d'origine (CELEX 31992D0275)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 31992D0275)EUR-Lex →

Le programme complémentaire relatif à l'exploitation du réacteur de recherche à haut flux (HFR), ci-après dénommé «programme», dont les objectifs sont définis à l'annexe I, est arrêté pour une période de quatre ans à compter du 1er janvier 1992.

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