Décision 92/341/CEE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

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TexteDécision 92/341/CEE
RattachementDécision 92/341/CEE
Versionacte d'origine du 03/06/1992 (CELEX 31992D0341)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 92/341/CEEEUR-Lex →

considérant que la Commission a adopté notamment le 19 juillet 1991 la décision 91/398/CEE (3) relative à un réseau informatisé de liaison entre autorités vétérinaires (Animo) et le 21 février 1992, la décision 92/175/CEE (4) fixant la liste et l'identification des unités du réseau informatisé Animo;

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