Décision 92/381/CEE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/1992) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 92/381/CEE
RattachementDécision 92/381/CEE
Versionacte d'origine du 03/07/1992 (CELEX 31992D0381)
RéférenceConsidérant 2 de la décision 92/381/CEEEUR-Lex →

considérant que les bandes de volaille d'élevage en Irlande du Nord ont fait l'objet d'un examen de dépistage de la maladie de Newcastle au moins une fois l'an; que les élevages ne contiennent pas de volailles ayant été vaccinées contre la maladie de Newcastle;

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31992D0381. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).