Directive 92/19/CEE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/03/1992 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 92/19/CEE

RattachementDirective 92/19/CEE

VersionVersion d'origine (CELEX 31992L0019)

Référencearticle 1 de la directive 92/19/CEEEUR-Lex →

La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit.

1) À l'article 2 paragraphe 1 bis, le texte suivant est ajouté:

« Cette définition couvre également les hybrides suivants résultant du croisement des espèces précitées.

Festuca pratensis Huds × Lolium multiflorum Lam Hybrides résultant du croisement de la fétuque élevée avec le ray-grass d'Italie (y compris le ray-grass Westerworld) (× Festulolium). »

2) À l'article 3 paragraphe 1, les mots « × Festulolium » sont ajoutés après les mots « Festuca rubra L. ».

3) À l'annexe I section 3, les mots « ou × Festulolium » sont ajoutés après les mots « Lolium species ».

4) À l'annexe II section I point 2 tableau A, le texte suivant est ajouté à la suite de « Festuca rubra L. »:

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 « × Festulolium 75 (a) 96 1,5 1,0 0,5 0,3 0 0 (j) (k) 5 (n) ».

5) À l'annexe II section II point 2 tableau A, le texte suivant est ajouté à la suite de « Festuca rubra L. »:

1 2 3 4 5 6 7 8 « × Festulolium 0,3 20 (a) 2 5 5 (j) ».

6) À l'annexe III, le texte suivant est ajouté à la suite de « Festuca rubra L. »:

1 2 3 4 « × Festulolium 10 200 60 ».

Aller plus loin

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