| Désignation des marchandises | Classement code NC | Motivation
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1. Produit constitué par un mélange de résidus d'amidonnerie de maïs (environ 40 %), de résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs obtenus par voie humide (environ 30 %) et de résidus de la distillation de l'alcool à partir du maïs (« corn distillers ») (environ 30 %), présentant les caractéristiques analytiques suivantes, en poids sur matière sèche:
| 23099041 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire no 1 du chapitre 23, ainsi que par le libellé des codes NC 2309, 230990 et 23099041.
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— amidon
| 18 % | selon la méthode établie par le règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie L
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— protéines (N × 6,25)
| 28 % | selon la méthode établie par le règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie C
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— matières grasses
| 4,4 % | selon la établie par le règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie H
| Il est utilisé dans l'alimentation animale.
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2. Préparation composée essentiellement d'un mélange d'environ 60 % en poids d'hydrogéno-orthophosphate de calcium [« phosphate dicalcique »] et d'environ 40 % en poids de bis (dihydrogéno-orthophosphate) de calcium [« phosphate monocalcique »], utilisée pour l'utilisation des animaux
| 23099096 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, et par les libellés des codes NC 2309, 230990 et 23099096 (voir également les notes explicatives du SH, position 23.09, partie II. C).