| Description de la marchandise | Classement Code NC | Motivation
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1. Poudre jaune clair au goût de lait déshydraté présentant les caractéristiques analytiques suivantes (pourcentage en poids):
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— matières grasses du lait
| 11,4
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— matière sèche lactique non grasse
| 85,9
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— humidité
| 2,7
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— protéines (N × 6,38)
| 30,6
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— lactose
| 42,9
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— phospholipides (P × 26)
(calculés sur la fraction de matières grasses)
| 17
Le produit est commercialisé sous la dénomination « babeurre doux en poudre enrichi en matières grasses ».
| 04039013 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 0403, 040390 et 04039013.
Les positions 0402 et 0404 sont exclues du fait que le produit, en raison de ses caractéristiques analytiques (notamment en raison de sa teneur en phospholipides), présente le caractère d'un babeurre en poudre.
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2. Préparation de viande de porc cuite, sous forme d'une masse rose-brune, composée de morceaux de viande d'une dimension inférieure à 6 cm, de morceaux de graisse et de gélatine.
La teneur en viande (y compris la graisse), déterminée suivant la méthode reprise dans le règlement (CEE) no 226/89, est supérieure à 80 %.
Du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire, les morceaux ne peuvent être identifiés comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques.
La préparation est conditionnée en boîtes métalliques d'un poids net inférieur à 500 grammes.
| 16024919 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, de la note complémentaire 2 du chapitre 16 ainsi que par le libellé des codes NC 1602, 160249 et 16024919.
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3. Préparation alimentaire sous forme d'une émulsion eau dans matières grasses du lait dont la composition est la suivante:
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— matières grasses du lait
| 38,5 %
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— eau
| 52,4 %
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— caséinate de sodium
| 5,0 %
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— gélatine
| 2,0 %
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— sel
| 1,5 %
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— émulsifiants
| 0,6 %
Le produit qui, par son aspect, sa consistance, sa couleur et son goût ressemble au beurre, est utilisé comme pâte à tartiner à teneur réduite en matières grasses.
| 21069099 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069099.
Compte tenu de la teneur réduite en matières grasses du lait ainsi que des substances qui ne sont pas des composants naturels du lait, la préparation ne peut pas être considérée comme un produit du code NC 04050010.
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4. Préparation composée essentiellement d'un mélange d'environ 60 % en poids de pentakis (orthophosphate) d'hexacalcium et de trisodium et d'environ 40 % en poids de bis(orthophosphate) de tricalcium, utilisée pour l'alimentation des animaux
| 23099099 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, et par les libellés des codes NC 2309, 230990 et 23099099 (voir également les notes explicatives du système harmonisé, position 23.09, partie II C).
Le produit ne répond pas aux descriptions reprises dans la note 3 A) du chapitre 31.
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5. Primidone (DCI)
| 29337900 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 du chapitre 29 et par les libellés des codés NC 2933 et 29337900.
Le produit est à classer comme un lactame.
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6. Extrait solide obtenu à partir du résidu, insoluble dans les solvants aliphatiques, formé lors de l'extraction de colophane de bois, qui présente les caractéristiques suivantes:
— teneur en poids d'acides résiniques inférieure ou égale à 30 %,
— nombre d'acidité inférieur ou égal à 110,
et
— point de fusion supérieur à 100 oC.
| 38239098 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par les libellés des codes NC 3823, 382390 et 38239098.