| Description de la marchandise | Classement Code NC | Motivation
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1. Articles en forme d'animaux (chevaux et chevreuils) en matière plastique recouverte d'une couche de tontisse appliquée par collage.
| 39264000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 3926 et 39264000.
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2. Poutres en chêne, fissurées pour la plupart, ayant une longueur de 255 à 260 cm, une largeur de 26 à 28 cm et une épaisseur de 15 à 17 cm, simplement sciées sur toutes les faces, non imprégnées et ne présentant pas de trous. La forme et les dimensions correspondent à celles de la fiche no 863 de l'Union internationale des chemins de fer (UIC).
| 44061000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 4406 et 44061000.
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3. Publication contenant des informations concernant des châteaux en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas, ainsi que leurs possibilités de visites, réceptions, conférences, hôtels, restaurants, appartements, golfs et attractions touristiques. La publication inclut des cartes simples montrant l'emplacement des châteaux.
| 49111000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 5 du chapitre 49 et le libellé des codes NC 4911 et 49111000.
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4. Assortiments constitués d'une horloge-jouet en matière plastique, utilisable comme tableau pour l'écriture après enlèvement du cadran, avec un cadran amovible en carton, un effaceur-jouet et un feutre.
| 95039031 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, de la note 1 1) du chapitre 96 ainsi que par le libellé des codes NC 9503, 950390 et 95039031.
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5. Formes en matière plastique pour pâte à modeler dénommées « cookie cutters », destinées surtout à être utilisées comme jouets par les enfants pour former des personnages « Disney » dont elles ont la forme.
| 95039031 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, de la note 2 u) du chapitre 39 ainsi que par le libellé des codes NC 9503, 950390 et 95039031.
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6. Ballons de plage gonflables en feuilles de matière plastique soudées, munis de valve.
| 95039031 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 9503, 950390 et 95039031. Ces ballons ne peuvent pas être classés dans la position 9506 en raison de leur consistance et résistance réduite aux chocs.
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7. Tente-jouet destinée à être utilisée par des enfants, à l'intérieur ou en plein air, consistant en une pièce de tissu de nylon couvrante, un cadre tubulaire en plastique et des petits piquets métalliques destinés à accrocher la tente lorsqu'elle est utilisée à l'extérieur.
| 95039037 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 1 t) de la section XI et par le libellé des codes NC 9503, 950390 et 95039037. En raison de sa taille (à savoir 110 cm de hauteur et 125 cm de longueur lorsque la tente est montée) et de sa construction (en particulier, l'absence de tendeurs) elle n'est pas à considérer comme étant une tente ou un article de campement au sens de la note 1 u) du chapitre 95.