Version d'origine : acte du 25/09/1992 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 2812/92
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 2812/92
VersionVersion d'origine (CELEX 31992R2812)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 2812/92EUR-Lex →
Description des marchandises Classement Code NC Motivation (1) (2) (3) Carbonitrure de vanadium contenant en poids:
- vanadium 79,5 %
- azote 12,0 %
- carbone 7,0 % 2849 90 50 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par les libellés des codes NC 2849, 2849 90, 2849 90 50 et 2850. Voir également les notes explicatives du système harmonisé, position 28.49, partie C Carboniture de vanadium contenant en poids:
- vanadium 79,0 %
- azote 16,0 %
- carbone 3,5 % 2849 90 50 Le classement est déterminée par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par les libellés des codes NC 2849, 2849 90, 2849 90 50 et 2850. Voir également les notes explicatives du système harmonisé, position 28.49, partie C
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