Règlement (CEE) n° 2836/92 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CEE) n° 2836/92
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 2836/92
VersionVersion d'origine (CELEX 31992R2836)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 2836/92EUR-Lex →

(en écus par tonne)

Produit (code NC) Montant de l'aide Riz blanchi (1006 30) 180,00

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