| Désignation des marchandises | Classement Code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Préparation d'huile en capsules de gélatine, conditionnée pour la vente au détail
| 15179099 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 1517, 151790 et 15179099
| Chaque capsule contient: |
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— huile de graines d'onagre (Oenothera biennis L.)
| 500 mg
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— matières grasses liquides du lait
| 14 mg
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— antioxydant (vitamine E)
| 15 mg
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2. Sirop de sucre inverti, incolore, limpide, sucré sans goût de fruit reconnaissable, présentant les caractéristiques analytiques suivantes:
| 17029090 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 1702, 170290 et 17029090.
Du fait du retrait de presque tous les composants à l'exception des sucres, le produit a perdu le caractère d'un moût de raisins concentré du code NC 200960
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— extrait, refr. 20 oC:
| 67,0% en poids
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— saccharose:
| non décelable
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— glucose (dextrose):
| 48,0 % en poids à l'état sec
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— fructose:
| 48,8 % en poids à l'état sec
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— cendres:
| moins de 0,01 % en poids
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— acides pouvant être titrés (pH 7,0) exprimés en acide tartrique:
| 0,11 % en poids
| Le produit est commercialisé sous la désignation de «moût de raisins concentré rectifié »
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3. Jus de carottes ayant subi une fermentation lactique et susceptible d'être consommé directement comme boisson
| 22029010 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2202, 220290 et 22029010.
Suite à la fermentation lactique et la réduction de la valeur pH qui en résulte le produit a perdu son caractère originel de jus de légumes de la position 2009 (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé, position 20.09, points 3 et 7)