Article en vigueur.
Version consolidée au 01/07/2000 (consolidation EUR-Lex 01993D0590-20000701, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/11/1993). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
1. La Communauté achète cinq millions de doses de chacune des souches suivantes d'antigène antiaphteux:
— A5 souche européenne,
— A22 souche du Moyen-Orient,
— O1 souche du Moyen-Orient,
— O1 souche européenne,
1. pour un coût maximal de 4,065 millions d'écus.
2. L'antigène visé au paragraphe 1 est fourni par Rhône-Mérieux, Pirbright Laboratory, Ash Road, Surrey, Royaume-Uni.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.