Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 26/11/1993, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 01993D0663-19940202 du 02/02/1994, la plus récente en français). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
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▼B
►M1
1. ◄ Tous les troupeaux situés à l'intérieur de la zone mentionnée à l'annexe I contenant des animaux biongulés (à l'exclusion des porcs) ayant entre neuf mois et deux ans sont échantillonnés conformément aux dispositions de l'annexe II et soumis à un test sérologique de recherche des anticorps de la fièvre aphteuse. L'échantillonnage doit être terminé le
►M1
31 décembre ◄ 1993. Les résultats et les rapports intérimaires doivent être adressés chaque mois à la Commission.
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.