Textes › Annexe II Décision 93/663/CE · Article
Article en vigueur .
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Texte Décision 93/663/CE
Intitulé ANNEXE II
Rattachement Décision 93/663/CE
Version Version d'origine (CELEX 01993D0663-19940202)
Référence Annexe II de la décision 93/663/CEcopier EUR-Lex → |
Importance du troupeau
(tous les biongulés)
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Nombre de biongulés âgés entre 9 mois et 2 ans (1)
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jusqu'à 5
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tous
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5-10
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5
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+ 10
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6
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(*) Si le nombre d'animaux pour l'échantillonnage est inférieur à celui indiqué, tous les animaux de cet âge seront échantillonnés.
(
1
) JO no L 224 du 18. 8. 1990, p. 19.
(
2
) JO no L 203 du 13. 8. 1993, p. 34.
(
3
) JO no L 315 du 26. 11. 1985, p. 11.
(
4
) JO no L 198 du 17. 7. 1992, p. 54.
(
5
) JO no L 97 du 23. 4. 1993, p. 35.
(
6
) JO no L 249 du 8. 9. 1988, p. 9.
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